Aller au contenu

Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale]. Numéro d’immatriculation : [À COMPLÉTER]. Siège : [À COMPLÉTER]. Courriel : info@hqceurope.com.

Objet

Ce site présente les services de certification Halal de HQC Europe. L’accès est gratuit et sans inscription, hormis l’espace client, régi par ses propres conditions.

Conditions d’utilisation

L’utilisateur s’engage à un usage licite du site et à ne pas utiliser ses formulaires ni le chat pour envoyer des contenus illicites, offensants ou commerciaux non sollicités.

Propriété intellectuelle

Les textes, images, marques et logos de ce site appartiennent à HQC Europe ou à leurs titulaires légitimes. Les logos de tiers affichés appartiennent à leurs entités respectives et figurent à titre informatif.

Responsabilité

Les informations publiées ont un caractère informatif et ne remplacent ni un conseil technique ni les conditions d’un contrat de certification. HQC Europe n’est pas responsable du contenu des sites externes liés.

Droit applicable

Ces conditions sont régies par le droit espagnol et européen. [À COMPLÉTER : confirmer la juridiction selon la société éditrice.]